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Accueil/Sous-traitants ultérieurs et prestataires de services

Sous-traitants ultérieurs et prestataires de services

Dernière mise à jour : 2026-10-14Version : 1.1

1. Ce que couvre ce registre

Orsun Tech OÜ utilise différents fournisseurs pour exploiter le site et les services professionnels d’OrsunPay. Un fournisseur est sous-traitant ultérieur au titre de l’accord d’un client uniquement lorsqu’il traite les données personnelles de ce client pour notre compte. Un fournisseur de mesure d’audience ou de documentation n’est pas automatiquement sous-traitant des informations de paiement.

Ce registre identifie les prestataires d’infrastructure et de services utilisés ou pris en charge par OrsunPay. Il n’affirme pas que tous les services facultatifs sont activés, qu’un prestataire reçoit toutes les catégories de données ou que tous les lieux de traitement propres aux clients ont été convenus. Le tableau ci-dessous décrit leurs rôles ; l’accord de traitement signé doit identifier les entités juridiques autorisées et les dispositions réelles.

2. Fonctions et accès aux données

Railway fournit l’infrastructure d’hébergement des applications décrite dans notre configuration de déploiement. Selon le service déployé, cela peut impliquer les informations de connexion au site, les dossiers de demandes, les enregistrements d’applications et le stockage de bases de données. Les régions de production d’OrsunPay, les lieux de sauvegarde et les détails contractuels restent à confirmer. Voir l’ accord de traitement de Railway.

Resend, lorsqu’il est choisi comme prestataire d’e-mail, livre les messages transactionnels et les notifications de demandes. Ceux-ci peuvent comprendre les adresses des destinataires et de réponse, le contenu des demandes, les messages d’authentification et les métadonnées de livraison. Resend indique que les données clients stockées se trouvent aux États-Unis ; choisir une région d’envoi dans l’UE ne change pas le lieu de stockage. Voir les informations de résidence des données de Resend. Confirmez le prestataire d’envoi actif et les conditions du compte avant de considérer cette désignation comme définitive.

Plausible est auto-hébergé sur plausible.soulorbit.live et exploité pour OrsunPay. Il reçoit, avec consentement, des événements de page et d’interaction du site public, sans contenu de formulaire ni détail de paiement. Le lieu d’hébergement et les dispositions d’infrastructure doivent être vérifiés pour cette instance ; les affirmations du service cloud Plausible.io sur son hébergement ne la décrivent pas.

Google Analytics 4 et Google Tag Manager assurent une mesure facultative du site public après consentement. Google reçoit des événements d’analyse, des identifiants de cookies et des informations réseau. Google peut traiter les données à l’international selon les conditions de service et garanties de transfert applicables. Les fonctions publicitaires et la collecte de données fournies par l’utilisateur sont désactivées.

Cloudflare est décrit dans les instructions de déploiement pour le proxy et le parcours de sécurité du site. Lorsque ce parcours est activé, il peut traiter les métadonnées de connexion et les requêtes traversant son réseau. Confirmez les produits activés, les conditions applicables et les lieux de traitement ; ne déduisez pas que tout traitement périphérique se déroule dans la région d’hébergement d’une application.

Mintlify est le système de publication de documentation pris en charge par le dépôt. Un déploiement de documentation hébergée peut recevoir des informations de connexion et d’utilisation des visiteurs. Son utilisation pour l’hébergement en production, ses paramètres et ses lieux de traitement doivent être confirmés séparément ; sa prise en charge dans le dépôt n’établit pas une désignation active pour l’hébergement.

3. Prestataires de paiement connectés

Les prestataires de paiement choisis par un commerçant interviennent selon les accords prestataires correspondants. Leurs rôles en matière de confidentialité dépendent de l’activité et du contrat. La présence d’un prestataire dans notre catalogue d’intégrations n’en fait pas automatiquement un sous-traitant ultérieur d’OrsunPay et ne signifie pas qu’il reçoit vos informations. Vérifiez les prestataires activés pour votre propre intégration.

4. Modifications et questions

L’autorisation du client et le préavis de changement de sous-traitants ultérieurs suivent l’ accord de traitement des données signé. La publication d’un tableau révisé ne remplace pas une procédure convenue de notification directe. L’annexe finale doit préciser le canal de notification, le délai de préavis et la procédure d’examen des objections.

Utilisez Contact pour demander les informations fournisseurs pertinentes pour un déploiement envisagé. L’ avis de confidentialité explique l’opérateur, les droits individuels et l’examen des transferts internationaux.

Sous-traitants ultérieurs et prestataires de services
FournisseurFinalitéRégion
RailwayHébergement d’applications et de bases de données ; périmètre de déploiement en cours d’examenEn cours d’examen
ResendE-mails transactionnels et notifications de demandes, lorsque activésStockage aux États-Unis
PlausibleMesure d’audience facultative du site publicEn cours d’examen
Google Analytics 4 / Google Tag ManagerMesure d’audience facultative du site publicEn cours d’examen
CloudflareProxy et sécurité du site, lorsque configurésEn cours d’examen
MintlifyPublication de documentation ; déploiement hébergé non confirméEn cours d’examen
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